Discussion:Biographie coloniale belge

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Domaine public[modifier le code]

@Cobra bubbles et @Jacques Ballieu

Je ne vois nulle part que cette collection serait dans le domaine public, comme affirmé ici Émoticône Où se trouve cette information ?

Cordialement — Cymbella (discuter chez moi). 11 juin 2023 à 19:31 (CEST)[répondre]

@Cymbella. Je ne comprend pas pourquoi cette collection serait dans le domaine public. Il me semble que c'est une grossière erreur ou incompréhension de la règlementation sur les droits d'auteur. Voir aussi mon intervention sur la page Wikipédia:Requête aux administrateurs#Copyvio sur l'article Francis Dhanis. Cordialement, — Jacques (me laisser un message) 11 juin 2023 à 22:52 (CEST)[répondre]
Bonjour Jacques Ballieu Émoticône,
C'est à la suite de ta RA que je suis venue voir ici. La Biographie coloniale belge est librement accessible mais pas dans le domaine public, comme tu le pensais et comme le confirme LD. Il y a même un symbole © sur la base de données en ligne !
Cordialement — Cymbella (discuter chez moi). 12 juin 2023 à 11:11 (CEST)[répondre]