Procès fictif

Un procès fictif (ou moot court en anglais) est une activité périscolaire présente dans de nombreuses facultés de droit. Les participants prennent part à des procédures judiciaires simulées, impliquant généralement la rédaction de mémoires et la participation à des plaidoiries^[1]^,^[2]^,^[3].

Le procès peut impliquer des personnages fictifs ou historiques^[3], ou bien encore des concepts abstraits^[1].

Dans les universités canadiennes, le procès fictif est appelé « tribunal-école »^[4].

Notes et références[modifier | modifier le code]

↑ ^{a et b} Laura Canali et Chetna Malviya, « Les procès fictifs, une réaction pertinente à l’inapplication du droit ? », L’inapplication du droit,‎ 2019 (lire en ligne, consulté le 16 mars 2020)
↑ « Procès fictif », sur Ecole / DROIT (consulté le 16 mars 2020)
↑ ^{a et b} « Procès fictif : La Casa de Papel sur le banc des accusés », sur Université Savoie Mont Blanc - Formation - Recherche (consulté le 16 mars 2020)
↑ Université d'Ottawa. Exigence du tribunal-école. En ligne. Consulté le 2020-12-03

Voir aussi[modifier | modifier le code]

Tribunal d'opinion

[:0-1] {a et b} Laura Canali et Chetna Malviya, « Les procès fictifs, une réaction pertinente à l’inapplication du droit ? », L’inapplication du droit,‎ 2019 (lire en ligne, consulté le 16 mars 2020)

[2] « Procès fictif », sur Ecole / DROIT (consulté le 16 mars 2020)

[:1-3] {a et b} « Procès fictif : La Casa de Papel sur le banc des accusés », sur Université Savoie Mont Blanc - Formation - Recherche (consulté le 16 mars 2020)

[4] Université d'Ottawa. Exigence du tribunal-école. En ligne. Consulté le 2020-12-03

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