Changement de nom de communes en France dans les années 1990

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Cet article présente une liste des changements de nom de communes en France dans les années 1990.

Années 1990[modifier | modifier le code]

1999[modifier | modifier le code]

21 décembre 1999

Décret du 21 décembre 1999 portant changement de nom de communes.

Ancienne dénomination Département Nouvelle dénomination
Chiry-Ourscamps Oise Chiry-Ourscamp
Fayl-la-Forêt Haute-Marne Fayl-Billot
Frasne Jura Frasne-les-Meulières
Saint-Dié Vosges Saint-Dié-des-Vosges
Tritteling Moselle Tritteling-Redlach
Le Vanneau Deux-Sèvres Le Vanneau-Irleau
Vaudemanges Marne Vaudemange
Vieux-Pont Calvados Vieux-Pont-en-Auge
Yvignac Côtes-d'Armor Yvignac-la-Tour

Les termes du décret tel que publié au J.O. ont été rectifiés par un insert dans le Journal officiel no 12 du 15 janvier 2000, page 723, qui change le département mentionné en regard de Fayl-la-Forêt, de « Marne » en « Haute-Marne ».

1998[modifier | modifier le code]

30 novembre 1998

Décret no 98-1097 du 30 novembre 1998 portant changement de noms de communes..

Ancienne dénomination Département Nouvelle dénomination
Allègre Gard Allègre-les-Fumades
Amareins-Francheleins-Cesseins Ain Francheleins
Auzat-sur-Allier Puy-de-Dôme Auzat-la-Combelle
Saint-Paul Alpes-de-Haute-Provence Saint-Paul-sur-Ubaye

La demande de renommage de la commune d'Izel-les-Hameaux (Pas-de-Calais) n'a pas été retenue, elle est entérinée le 22 juin 2009.

16 novembre 1998

Décret no 98-1034 du 16 novembre 1998 portant changement de noms de communes.

Ancienne dénomination Département Nouvelle dénomination
Beaubigny Manche Baubigny
Belmont Rhône Belmont-d'Azergues
Châteaurenard Loiret Château-Renard
Couffi Loir-et-Cher Couffy
Le Haucourt Aisne Lehaucourt
Villy-le-Bas Seine-Maritime Villy-sur-Yères

Les demandes de changement de nom de 14 communes : Arros-de-Nay (Pyrénées-Atlantiques), Avesnes-les-Aubert (Nord), Ayse (Haute-Savoie), Belleville (Rhône), Cazevieille (Hérault), Clairac (Lot-et-Garonne), Colmars (Alpes-de-Haute-Provence), Jaure (Dordogne), Lathuile (Haute-Savoie), Lüe (Landes), Planay (Savoie), Ri (Orne), Saint-Cyr (Manche), Saussemesnil (Manche), n'ont pas été retenues.

1997[modifier | modifier le code]

26 décembre 1997

Décret no 97-1331 du 26 décembre 1997 portant changement de nom d'une commune.

Ancienne dénomination Département Nouvelle dénomination
Châlons-sur-Marne Marne Châlons-en-Champagne[a]

Ce changement de nom de commune, déjà décrété le 6 novembre 1995 (et publié), intervient après décision du conseil d'État du 4 avril 1997.

22 décembre 1997

Décret no 97-1172 du 22 décembre 1997 portant changement de nom de communes.

Ancienne dénomination Département Nouvelle dénomination
Berre-des-Alpes Alpes-Maritimes Berre-les-Alpes
Bryas Pas-de-Calais Brias
Lainville Yvelines Lainville-en-Vexin
Lentillac-Lauzès Lot Lentillac-du-Causse
Longvillers Pas-de-Calais Longvilliers
Molesmes Côte-d'Or Molesme
Saint-Méloir Côtes-d'Armor Saint-Méloir-des-Bois
Terrasson-la-Villedieu Dordogne Terrasson-Lavilledieu
Trédrez Côtes-d'Armor Trédrez-Locquémeau

Les demandes de changements de nom de 12 communes : Boudy-de-Beauregard (Lot-et-Garonne), Billière (Haute-Garonne), Bretteville (Manche), Dampierre (Jura), Elbeuf (Seine-Maritime), Gasny (Eure), Ludes (Marne), Mauves (Ardèche), Montignac (Dordogne), Saint-Florent (Loiret), Saint-Michel (Charente) et Vezins (Manche), n'ont pas été retenues.

1er janvier 1997
Ancienne dénomination Département Nouvelle dénomination
Marseille-lès-Aubigny Cher Marseilles-lès-Aubigny
Brézolles Eure-et-Loir Brezolles
Bilzheim Haut-Rhin Biltzheim
Widensohlen Haut-Rhin Widensolen

1996[modifier | modifier le code]

7 août 1996

Décret no 96-706 du 7 août 1996 portant changement de nom de communes.

Ancienne dénomination Département Nouvelle dénomination
Les Cerqueux-de-Maulevrier Maine-et-Loire Les Cerqueux
Châteauroux Hautes-Alpes Châteauroux-les-Alpes
Enguialès Aveyron Le Fel
Ferrières Seine-et-Marne Ferrières-en-Brie
Lempdes Haute-Loire Lempdes-sur-Allagnon
Mazeyrat-Aurouze Haute-Loire Mazerat-Aurouze
Talmont Charente-Maritime Talmont-sur-Gironde
Trans Ille-et-Vilaine Trans-la-Forêt
Vallières Creuse Vallière
Vitrolles Vaucluse Vitrolles-en-Lubéron (*)

(*) Le résumé du décret présente Vitrolles-en-Luberon sans accent mais en capitales d'imprimerie (l’omission des accents est erronée mais fréquente en capitales d'imprimerie), et le fac-similé du décret présente Vitrolles-en-Lubéron avec accent (il est possible que le fac-similé comporte une erreur typographique).

1er janvier 1996
Ancienne dénomination Département Nouvelle dénomination
Vauxreziz Aisne Vauxrezis
Vœgtlinshofen Haut-Rhin Vœgtlinshoffen

1995[modifier | modifier le code]

6 novembre 1995

Décret du 6 novembre 1995 portant changement de nom de communes.

Ancienne dénomination Département Nouvelle dénomination
Azat-le-Riz Haute-Vienne Azat-le-Ris
Barneville Calvados Barneville-la-Bertran
Châlons-sur-Marne Marne Châlons-en-Champagne[a]
Coudeville Manche Coudeville-sur-Mer
Fresquienne Seine-Maritime Fresquiennes
Lapalme Aude La Palme
Mambelin Doubs Dambelin
Montauban Ille-et-Vilaine Montauban-de-Bretagne
Les Quatre-Routes Lot Les Quatre-Routes-du-Lot
Saint-Barthélemy-le-Pin Ardèche Saint-Barthélemy-Grozon
Saint-Laurent Morbihan Saint-Laurent-sur-Oust
Thétieu Landes Téthieu
Thollon Haute-Savoie Thollon-les-Mémises
Vallières Creuse Vallière
1er janvier 1995
Ancienne dénomination Département Nouvelle dénomination
Mallaville Charente Malaville
Saint-Médard(Canton de Barbezieux-Saint-Hilaire) Charente Saint-Médard
Chorey Côte-d’Or Chorey-les-Beaune

1994[modifier | modifier le code]

1er juillet 1994
Ancienne dénomination Département Nouvelle dénomination
Domnon-lès-Dieuze Moselle Domnom-lès-Dieuze
8 juin 1994

Décret du 8 juin 1994 portant changement de noms de communes.

Ancienne dénomination Département Nouvelle dénomination
Aubigné-Briand Maine-et-Loire Aubigné-sur-Layon
Étrun Nord Estrun
Ressons Oise Ressons-l'Abbaye
Saint-Vincent Cantal Saint-Vincent-de-Salers
Simandre Ain Simandre-sur-Suran
La Teste Gironde La Teste-de-Buch
1er janvier 1994

97313 Tonnegrande-Montsinery devient Montsinéry-Tonnegrande. (La commune de Tonnegrande-Montsinery avait changé de nom lorsqu'elle fut officiellement créée, par le décret du 17 mars 1969.) Correction d'une erreur de l'Insee, identifiée le 1er janvier 1994[1].

1993[modifier | modifier le code]

7 octobre 1993

Décret du 7 octobre 1993 portant changement de nom de communes.

Ancienne dénomination Département Nouvelle dénomination
Entraigues Vaucluse Entraigues-sur-la-Sorgue
Montfort Ille-et-Vilaine Montfort-sur-Meu
Saint-Privat Dordogne Saint-Privat-des-Prés
26 mars 1993

Décret du 26 mars 1993 portant changement de nom de communes.

Ancienne dénomination Département Nouvelle dénomination
Almon-les-Junies Aveyron Almont-les-Junies
Bourg-Dun Seine-Maritime Le Bourg-Dun
Conches Seine-et-Marne Conches-sur-Gondoire
Cordes Tarn Cordes-sur-Ciel
Grun Dordogne Grun-Bordas
Labastide-de-Juvinas Ardèche Labastide-sur-Bésorgues
Laredorte Aude La Redorte
Merle Loire Merle-Leignec
Mirebeau Côte-d'Or Mirebeau-sur-Bèze
Moutiers Yonne Moutiers-en-Puisaye
Plan-d'Aups Var Plan-d'Aups-Sainte-Baume
Rémering-lès-Hargarten Moselle Rémering
Les Rosiers Maine-et-Loire Les Rosiers-sur-Loire
Rouvres Oise Rouvres-en-Multien
Soirans-Fouffrans Côte-d'Or Soirans

1992[modifier | modifier le code]

19 octobre 1992

Décret du 19 octobre 1992 portant changement de nom de communes.

Ancienne dénomination Département Nouvelle dénomination
Blaiserives Haute-Marne Doulevant-le-Château
Quint Haute-Garonne Quint-Fonsegrives
5 août 1992

Décret du 5 août 1992 portant changement de nom de communes.

Ancienne dénomination Département Nouvelle dénomination
Châteauneuf-de-Contes Alpes-Maritimes Châteauneuf-Villevieille
Soueix Ariège Soueix-Rogalle
Mézoargues Bouches-du-Rhône Saint-Pierre-de-Mézoargues
Champeau Côte-d’Or Champeau-en-Morvan
Mourioux Creuse Mourioux-Vieilleville
Saint-Martin-de-Gurçon Dordogne Saint-Martin-de-Gurson
Villeneuve-lès-Maguelonne Hérault Villeneuve-lès-Maguelone
Châteauthébaud Loire-Atlantique Château-Thébaud
Blaincourt Oise Blaincourt-lès-Précy
Monceaux Orne Monceaux-au-Perche
Montesquieu Pyrénées-Orientales Montesquieu-des-Albères
Gezier-et-Fontelenay Haute-Saône Gézier-et-Fontenelay
Montereau-faut-Yonne Seine-et-Marne Montereau-Fault-Yonne
1er août 1992
Ancienne dénomination Département Nouvelle dénomination
Schwerdoff Moselle Schwerdorff

1991[modifier | modifier le code]

13 décembre 1991

Décret du 13 décembre 1991 portant changement de nom de communes.

Ancienne dénomination Département Nouvelle dénomination
Beaumont Manche Beaumont-Hague
Château-Arnoux Alpes-de-Haute-Provence Château-Arnoux-Saint-Auban
Guilherand Ardèche Guilherand-Granges
Saint-André Nord Saint-André-lez-Lille
Saint-Antoine Isère Saint-Antoine-l'Abbaye
Saint-Saturnin Hérault Saint-Saturnin-de-Lucian
Le Sauze Hautes-Alpes Le Sauze-du-Lac
14 mars 1991

Décret du 14 mars 1991 portant changement de nom de communes.

Ancienne dénomination Département Nouvelle dénomination
Charnoz Ain Charnoz-sur-Ain
Chevigney Doubs Chevigney-lès-Vercel
Civrac-de-Dordogne Gironde Civrac-sur-Dordogne
Saint-Sulpice-de-Graimbouville Eure Saint-Sulpice-de-Grimbouville
Villette Ain Villette-sur-Ain

Notes et références[modifier | modifier le code]

Notes[modifier | modifier le code]

  1. a et b Le changement de nom de la commune de Châlons-sur-Marne vers Châlons-en-Champagne apparaît lors de deux décrets : le 26 décembre 1997 et le 6 novembre 1995 et fait l'objet d'une décision du conseil d'État du 4 avril 1997.

Références[modifier | modifier le code]